Pièces annexes

Table des matières

I. Citoyen Ganot, d’Etain. Conservation des petits étangs du Ractel, de Bettainvillers et de Naumoncelpp.46-47

Pétition adressée par le citoyen Ganot au sujet du dessèchement des étangs à Étain (Meuse), en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.46-47

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition adressée par le citoyen Ganot au sujet du dessèchement des étangs à Étain (Meuse), en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Renvoi aux comités]p.47

II. Annexe au n° 9. Le citoyen Chaudot réclame sa liberté (30 nivôse an II)p.47

Pétition adressée par le notaire Chaudot au sujet de son arrestation, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.47

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition adressée par le notaire Chaudot au sujet de son arrestation, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Renvoi aux comités]p.47

III. Citoyen Guesnon, juge de paix à Saint-Sylvin. Questions relatives à l’exécution des lois sur les émigrés et déportésp.47

Adresse du citoyen Guesnon, juge de paix à Saint-Sylvin, qui demande des précisions sur l'exécution des lois sur les émigrés et déportés, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.47

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du citoyen Guesnon, juge de paix à Saint-Sylvin, qui demande des précisions sur l'exécution des lois sur les émigrés et déportés, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[Renvoi aux comités]p.47

IV. Annexes au n° 16. Tarif du prix auquel doivent être payées, au change, les espèces de France, les espèces étrangères et les autres matières d’or et d’argentpp.48-54

Tarif du prix auquel doivent être payées, au change, les espèces de France, les espèces étrangères et les autres matières d’or et d’argent, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[État et compte]pp.48-54

V. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieurp.55

Décrets envoyés au département par le ministre de l'Intérieur au 26 pluviôse, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)[État et compte]p.55

Jules-François Paré

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 46-55.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17