42. Décret relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers (Rapport de Bordas)
Table des matières
Rapport de Bordas au nom du comité de liquidation, présentant un projet de décret relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)[Rapport]pp.244-247
Rapport de Bordas au nom du comité de liquidation, présentant un projet de décret relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)[Rapport]pp.244-247
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)[Décret]p.247
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)[Décret]p.247
Infos
Référence bibliographique
42. Décret relatif à la liquidation des droits d’étal et privilèges des bouchers (Rapport de Bordas).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 244-247.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
244
Dernière page
247
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
