9. La municipalité de la commune d’Apt (Vaucluse) annonce à la Convention le trait de probité du citoyen Armand, qui, quoique pauvre a déposé à la municipalité le trésor qu’il avait trouvé. Elle termine son adresse par des félicitations à la Convention. Renvoi à la commission des revenus nationaux

9. La municipalité de la commune d’Apt (Vaucluse) annonce à la Convention le trait de probité du citoyen Armand, qui, quoique pauvre a déposé à la municipalité le trésor qu’il avait trouvé. Elle termine son adresse par des félicitations à la Convention. Renvoi à la commission des revenus nationaux. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 137.