Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit

Lecture du procès-verbal de la séance du 14 septembre 1790 au soir, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances] p.1

Serment de l'abbé de Lacombe, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances] p.1

Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 septembre 1790[Renvoi aux comités] p.1

Demande de rapport pour la séance suivante du comité de constitution, lors de la séance du 16 septembre 1790[Déroulement des séances] p.1

Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret] p.1

Discussion sur une réclamation de la ville de Longwy, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion] p.1

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