Conclusion de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794) et signatures du président et des secrétaires

3. La Convention, après avoir procédé à l’appel nominal, décrète que les représentants Collombel (de la Meurthe), Meaulle, Clauzel, Monmayou, Mathieu, Lesage-Senault, et Bourdon (de l’Oise), sont nommés membres du comité de Sûreté générale pour remplacer les membres sortants et compléter ledit comité

Table des matières

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Référence bibliographique

Conclusion de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794) et signatures du président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 179.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

179

Dernière page

179

Typologie documentaire

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:16