Adresse du conseil général de la commune de Gap qui fait passer un arrêté par lequel il a consacré à la liberté et à la raison l'église et offre à la patrie 240 livres, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de Gap qui fait passer un arrêté par lequel il a consacré à la liberté et à la raison l'église et offre à la patrie 240 livres, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 408-409.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
408
Dernière page
409
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
