Deux extraits du registre de la commune de Mareil relatifs à l'élection du procureur de la commune après la destitution du citoyen Amest, qui s'est coalisé avec la citoyenne Pruneau, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Deux extraits du registre de la commune de Mareil relatifs à l'élection du procureur de la commune après la destitution du citoyen Amest, qui s'est coalisé avec la citoyenne Pruneau, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 142-143.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
142
Dernière page
143
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
