Table des matières
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.441-445
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791[Rapport]pp.441-445
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791[Projet de décret]p.445
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791[Projet de décret]p.445
Motion demandant l'impression des rapports de MM. Briois-Beaumetz et de Batz et l'ajournement de la discussion y relative, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.445
Motion demandant l'impression des rapports de MM. Briois-Beaumetz et de Batz et l'ajournement de la discussion y relative, lors de la séance du 25 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.445
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, relative à la fabrication de la monnaie de cuivre et à l'emploi du métal des cloches, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.445
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, relative à la fabrication de la monnaie de cuivre et à l'emploi du métal des cloches, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.445
Lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret du 10 octobre sur l'approvisionnement de vivres de la marine par des adjudications publiques, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.446
Lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret du 10 octobre sur l'approvisionnement de vivres de la marine par des adjudications publiques, lors de la séance du 25 mai 1791[Discours et production des ministres]p.446
Infos
Référence bibliographique
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 441-446.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
441
Dernière page
446
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
