Passage à l'ordre du jour sur les pétitionnaires venus solliciter un décret défendant d'inquiéter pour l'exercice de son culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)

Passage à l'ordre du jour sur les pétitionnaires venus solliciter un décret défendant d'inquiéter pour l'exercice de son culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 105.