Des citoyens et des citoyennes viennent solliciter un décret qui défende à tout individu d’inquiéter qui que ce soit pour l’exercice de son culte
Table des matières
Réponse du Président aux pétitionnaires venus solliciter un décret sur la liberté d'exercice de culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Discussion]p.105
Réponse du Président aux pétitionnaires venus solliciter un décret sur la liberté d'exercice de culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)[Discussion]p.105
Infos
Référence bibliographique
Des citoyens et des citoyennes viennent solliciter un décret qui défende à tout individu d’inquiéter qui que ce soit pour l’exercice de son culte.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 105.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
105
Dernière page
105
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le