70. Société populaire de Roanne. Plaintes contre le citoyen Lapalus. Demande le rappel du représentant Javogues

Table des matières

Audition des députés de la société populaire de la commune de Roanne qui dénoncent le représentant Javogues et le citoyen Lapalus, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)[Déroulement des séances]p.374

Motions de Revenchon, Taillefer et Cambon sur la plainte portées par les citoyens de Roanne contre Javougues et Lapulus, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.374-375

Jacques ReverchonJean Guillaume Taillefer

Renvoi au comité de salut public et de sûreté générale, sur la motion de Cambon, de la pétition des citoyens de la commune de Roanne contre le représentant Javogues et le citoyen Lapalus, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)[Renvoi aux comités]p.375

Passage à l'ordre du jour sur la motion demandant la suspension provisoire de l'exécution des mandats d'arrêt lancés par Lapalus, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)[Déroulement des séances]p.375

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Référence bibliographique

70. Société populaire de Roanne. Plaintes contre le citoyen Lapalus. Demande le rappel du représentant Javogues. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 374-375.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

374

Dernière page

375

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16