Table des matières
Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Barrois, capitaine de la 1re réquisition de la section du fauxbourg du Nord, la somme de 300 livres à titre d'indemnité, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.517
Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Barrois, capitaine de la 1re réquisition de la section du fauxbourg du Nord, la somme de 300 livres à titre d'indemnité, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.517
Infos
Référence bibliographique
37. Décret accordant un secours au citoyen Barrois (Motion de Briez.).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 517.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
517
Dernière page
517
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le
