Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer qui annoncent l'envoi de 2385 marc en argent, vermeil et or provenant des églises du district, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer qui annoncent l'envoi de 2385 marc en argent, vermeil et or provenant des églises du district, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 44.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
44
Dernière page
44
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le