Table des matières
Adresse de la société populaire de Longchamp, district d'Andelys, qui informe que l'église de cette commune est maintenant dédiée à la raison et qu'elle a déposé à la trésorerie des offrandes patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.44-45
Adresse de la société populaire de Longchamp, district d'Andelys, qui informe que l'église de cette commune est maintenant dédiée à la raison et qu'elle a déposé à la trésorerie des offrandes patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.44-45
Adresse de la société populaire d'Annot, district de Castellane, qui applaudit aux mesures prises par la Convention pour faire triompher la cause du peuple et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.47-48
Adresse de la société populaire d'Annot, district de Castellane, qui applaudit aux mesures prises par la Convention pour faire triompher la cause du peuple et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.47-48
Adresse de la société populaire d'Ay (Marne), qui félicite la Convention sur ses décrets et les mesures prises pour déjouer la conspiration et rappelle les dons civiques faits pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Adresse de la société populaire d'Ay (Marne), qui félicite la Convention sur ses décrets et les mesures prises pour déjouer la conspiration et rappelle les dons civiques faits pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
16. Félicitations à la Convention par : (a) Société populaire de Vedette-Républicaine, (b) de Brion-du-Gard, (c) de Bourg-sur Rhône, (d) de Vervins, (e) Comité révolutionnaire d’Angers, (f) autorités constituées de Montagne-la-Forêt, ci-devant Saint-Aubin, (g) district du Puy, (h) Commune de Champlitte, (i) Comité révolutionnaire de Bazas, (j) district de Salins-Libre, (k) Comité révolutionnaire de Toul, (1) tribunal du district de Mâcon, (m) district de Laonpp.50-55
16. Félicitations à la Convention par : (a) Société populaire de Vedette-Républicaine, (b) de Brion-du-Gard, (c) de Bourg-sur Rhône, (d) de Vervins, (e) Comité révolutionnaire d’Angers, (f) autorités constituées de Montagne-la-Forêt, ci-devant Saint-Aubin, (g) district du Puy, (h) Commune de Champlitte, (i) Comité révolutionnaire de Bazas, (j) district de Salins-Libre, (k) Comité révolutionnaire de Toul, (1) tribunal du district de Mâcon, (m) district de Laonpp.50-55
Adresse de la société populaire de Vedette-Républicaine (Belgique), qui invite la Convention à confirmer ses glorieux travaux et à ne traiter de paix au nom de la république qu'avec les peuples, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.50
Adresse de la société populaire de Vedette-Républicaine (Belgique), qui invite la Convention à confirmer ses glorieux travaux et à ne traiter de paix au nom de la république qu'avec les peuples, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.50
Adresse de la société populaire de la Ferté-sur-Ourcq (Aisne) qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la paix et informe de l'envoi au district du rôle des secours à accorder aux parents des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.55
Adresse de la société populaire de la Ferté-sur-Ourcq (Aisne) qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la paix et informe de l'envoi au district du rôle des secours à accorder aux parents des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.55
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.55
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.55
Adresse de la société populaire de Bayonne qui informe la Convention qu'elle a chassé de son sein les intrigants, ouvert une souscription pour les blessés, fabriqué du salpêtre et envoyé des dons patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.62-63
Adresse de la société populaire de Bayonne qui informe la Convention qu'elle a chassé de son sein les intrigants, ouvert une souscription pour les blessés, fabriqué du salpêtre et envoyé des dons patriotiques, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.62-63
Adresse de la société populaire de Neuville (Pas-de-Calais) qui exprime son indignation pour les menaces à la liberté et à la représentation nationale et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Adresse de la société populaire de Neuville (Pas-de-Calais) qui exprime son indignation pour les menaces à la liberté et à la représentation nationale et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité des commissions exécutives, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]pp.64-65
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité des commissions exécutives, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]pp.64-65
Renvoi au comité de salut public de la motion, présentée par Bréard, sur les mesures à prendre pour empêcher les comptables d'émigrer, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.65
Renvoi au comité de salut public de la motion, présentée par Bréard, sur les mesures à prendre pour empêcher les comptables d'émigrer, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.65
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux comptes des anciens receveurs des districts, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.65
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux comptes des anciens receveurs des districts, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.65
Lettre de Beauchamp, représentant en mission, qui fait part des sacrifices du département des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Lettre de Beauchamp, représentant en mission, qui fait part des sacrifices du département des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Lettre du représentant du peuple Beauchamp, en mission dans le département des Pyrénées-Orientales, qui annonce les dons patriotiques de la société populaire de Prayssac (Lot), lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Lettre du représentant du peuple Beauchamp, en mission dans le département des Pyrénées-Orientales, qui annonce les dons patriotiques de la société populaire de Prayssac (Lot), lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la citoyenne Laent, du Boucher, qui fait don à la nation de sa pension, félicite la Convention sur le décret qui a rendu la liberté aux nègres et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.66
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la citoyenne Laent, du Boucher, qui fait don à la nation de sa pension, félicite la Convention sur le décret qui a rendu la liberté aux nègres et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.66
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des domaines et d'aliénation réunis, enjoignant de fixer les jardins nationaux pouvant être mis en culture, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.66
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des domaines et d'aliénation réunis, enjoignant de fixer les jardins nationaux pouvant être mis en culture, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.66
Motion de Tallien, qui demande à renvoyer au comité de salut public une question sur le décret du 8 pluviôse, qui empêche les officiers publics d'insérer dans les actes publics le régime féodal ou nobiliaire, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.66-67
Motion de Tallien, qui demande à renvoyer au comité de salut public une question sur le décret du 8 pluviôse, qui empêche les officiers publics d'insérer dans les actes publics le régime féodal ou nobiliaire, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.66-67
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, de la motion de Tallien tendant à obtenir des officiers publics la délivrance d’extraits des actes qui prouvent la noblesse, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.67
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, de la motion de Tallien tendant à obtenir des officiers publics la délivrance d’extraits des actes qui prouvent la noblesse, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.67
Députation de la société populaire séante à Chatillon, qui félicite la Convention pour les mesures prises contre les traîtres et les conspirateurs et annonce le don d'une petite couronne trouvée dans le débris de l'église de la commune, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.68-69
Députation de la société populaire séante à Chatillon, qui félicite la Convention pour les mesures prises contre les traîtres et les conspirateurs et annonce le don d'une petite couronne trouvée dans le débris de l'église de la commune, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.68-69
Renvoi aux comités d'instruction publique, des finances et des secours publics de la pétition du citoyen Romieux, homme de lettres et sergent au 2e bataillon des Lombards, qui demande à être détaché de l'armée pour se livrer aux études et fait don d'un ouvrage, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.70
Renvoi aux comités d'instruction publique, des finances et des secours publics de la pétition du citoyen Romieux, homme de lettres et sergent au 2e bataillon des Lombards, qui demande à être détaché de l'armée pour se livrer aux études et fait don d'un ouvrage, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.70
Décret, motivé par la motion de Tallien, accordant à la citoyenne Berger une somme de 300 livres à titre de secours provisoire et renvoyant sa pétition aux comités des secours publics, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.70
Décret, motivé par la motion de Tallien, accordant à la citoyenne Berger une somme de 300 livres à titre de secours provisoire et renvoyant sa pétition aux comités des secours publics, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Décret]p.70
49. Autres pétitionnaires. Demandes de secours : (a) par un citoyen dont le fils est mort à Aix-la-Chapelle ; (b) par la maîtresse du représentant Chabot ; (c) par le citoyen Loyer-Viladet ; (d) des soldats de l’ex-Armée révolutionnaire demandent à être incorporés ; (e) créanciers de la Compagnie Winter ; (f) commune de Poix ; (g) enfants d’un père dont les biens sont confisquéspp.70-71
49. Autres pétitionnaires. Demandes de secours : (a) par un citoyen dont le fils est mort à Aix-la-Chapelle ; (b) par la maîtresse du représentant Chabot ; (c) par le citoyen Loyer-Viladet ; (d) des soldats de l’ex-Armée révolutionnaire demandent à être incorporés ; (e) créanciers de la Compagnie Winter ; (f) commune de Poix ; (g) enfants d’un père dont les biens sont confisquéspp.70-71
Renvoi au représentant Battelier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, de la pétition de la citoyenne Emangeard, pour vérifier les faits et les motifs de l'arrestation de son mari, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Déroulement des séances]p.71
Renvoi au représentant Battelier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, de la pétition de la citoyenne Emangeard, pour vérifier les faits et les motifs de l'arrestation de son mari, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Déroulement des séances]p.71
Levée de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.72
Levée de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.72
Renvoi au comité des décrets du compte rendu fait par le conseil exécutif provisoire sur l'exécution des décrets relatifs aux individus qui ont trahi la patrie dans les parties de la République envahies par l'ennemi, en annexe de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.72
Renvoi au comité des décrets du compte rendu fait par le conseil exécutif provisoire sur l'exécution des décrets relatifs aux individus qui ont trahi la patrie dans les parties de la République envahies par l'ennemi, en annexe de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.72
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Dessoffy, ex femme de l'émigré Maillet, qui a épousé le citoyen Noiret, adjudant au 8e bataillon de la 1re réquisition de Paris, et demande des secours pour son fils, en annexe de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Dessoffy, ex femme de l'émigré Maillet, qui a épousé le citoyen Noiret, adjudant au 8e bataillon de la 1re réquisition de Paris, et demande des secours pour son fils, en annexe de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.73
Infos
Référence bibliographique
Séance du 30 germinal an II (19 avril 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 44-74.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
44
Dernière page
74
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
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