40. Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, sur la somme lui revenant pour avoir découvert et déposé une marmite contenant de l’or. (Rapporteur : Peyssard)
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Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, sur la somme lui revenant pour avoir découvert et déposé une marmite contenant de l’or, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)[Décret]p.176
Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, sur la somme lui revenant pour avoir découvert et déposé une marmite contenant de l’or, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)[Décret]p.176
Infos
Référence bibliographique
40. Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, sur la somme lui revenant pour avoir découvert et déposé une marmite contenant de l’or. (Rapporteur : Peyssard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 176.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
176
Dernière page
176
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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