Table des matières
Adoption de l'article 1, amendé, du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.336
Adoption de l'article 1, amendé, du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.336
Rejet de la motion de M. Lameth sur l'article 1 du décret concernant une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.336
Rejet de la motion de M. Lameth sur l'article 1 du décret concernant une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.336
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]pp.336-337
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]pp.336-337
Infos
Référence bibliographique
Discussion et décret en 6 articles sur une nouvelle fabrication d’assignats.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 336-337.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
336
Dernière page
337
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
