Lettre des administrateurs du district de Bergues

Table des matières

Adresse de administrateurs du district de Bergues faisant part du renoncement à leur traitement d'ex-curés et vicaires, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.426

Lettre des administrateurs du district de Bergues sur la renonciation de plusieurs citoyens, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.426

Lettre du citoyen Jeanty aux administrateurs du district de Bergues, sur sa renonciation à un traitement annuel de 12 cents livres et d'un pension de 350 livres, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Lettre]p.426

Lettre du citoyen Sennetal aux administrateurs du district de Bergues, sur sa renonciation à un traitement annuel de 12 cents livres, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Lettre]p.426

Lettre du citoyen Bourel aux administrateurs du district de Bergues (Nord), sur son renoncement à un traitement annuel de 1.500 livres, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Lettre]p.426

Lettre du citoyen Barcel, sur sa renonciation à son traitement comme curé du culte catholique, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Lettre]pp.426-427

Lettre du citoyen Laurent van den Dorpe sur la renonciation à sa pension en qualité de vicaire, , lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Lettre]p.427

Infos

Référence bibliographique

Lettre des administrateurs du district de Bergues. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 426-427.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

426

Dernière page

427

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14