57. Sur proposition de Le Cointre (de Versailles), la Convention renvoie à la commission du mouvement des troupes de terre la demande des militaires transférés des prisons d’Arras dans celles d’Ypres
Table des matières
Renvoi à la commission du mouvement des troupes de terre la demande des militaires transférés des prisons d’Arras de celles d’Ypres, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)[Déroulement des séances]p.119
Renvoi à la commission du mouvement des troupes de terre la demande des militaires transférés des prisons d’Arras de celles d’Ypres, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)[Déroulement des séances]p.119
Infos
Référence bibliographique
57. Sur proposition de Le Cointre (de Versailles), la Convention renvoie à la commission du mouvement des troupes de terre la demande des militaires transférés des prisons d’Arras dans celles d’Ypres.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 119.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
119
Dernière page
119
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
