58. Décret admettant les citoyens L. P. Dufay, J. B. Belley et J. B. Mille, comme députés de Saint Domingue (Rapporteur : Monnel)
Table des matières
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Discussion et motion de Danton relative à l'arrestation des citoyens Dufay, Belley et Mille, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]pp.256-257
Discussion et motion de Danton relative à l'arrestation des citoyens Dufay, Belley et Mille, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]pp.256-257
Accolade donnée par le Président aux députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.257
Accolade donnée par le Président aux députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.257
Décret, sur la motion de Danton, ordonnant au comité de sûreté générale d'enquêter sur les causes de la détention des citoyens Dufay, Belley et Mille, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Décret, sur la motion de Danton, ordonnant au comité de sûreté générale d'enquêter sur les causes de la détention des citoyens Dufay, Belley et Mille, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Infos
Référence bibliographique
58. Décret admettant les citoyens L. P. Dufay, J. B. Belley et J. B. Mille, comme députés de Saint Domingue (Rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 256-257.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
256
Dernière page
257
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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