Table des matières
Rapport par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Rapport]pp.40-41
Rapport par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Rapport]pp.40-41
Projet de décret par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Projet de décret]pp.41-42
Projet de décret par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Projet de décret]pp.41-42
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Discussion]p.42
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Discussion]p.42
Proposition de M. Gaultier-Biauzat d'ajouter une disposition concernant l'envoi des documents, lors de la séance du 8 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.42
Proposition de M. Gaultier-Biauzat d'ajouter une disposition concernant l'envoi des documents, lors de la séance du 8 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.42
Adoption d'un article additionnel au décret sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Décret]p.42
Adoption d'un article additionnel au décret sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791[Décret]p.42
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sollicitant la demande de M. Camus du rapport sur les hôpitaux du comité de mendicité, lors de la séance du 8 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.42
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sollicitant la demande de M. Camus du rapport sur les hôpitaux du comité de mendicité, lors de la séance du 8 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.42
Lecture par le Président de la lettre de démission de M. Richier, député du département de la Charente-Inférieure, lors de la séance du 8 juillet 1791[Déroulement des séances]p.42
Lecture par le Président de la lettre de démission de M. Richier, député du département de la Charente-Inférieure, lors de la séance du 8 juillet 1791[Déroulement des séances]p.42
Lecture de la lettre de M. Chavanne, commandant de la garde nationale de Buillon, qui envoie un don patriotique pour l'entretien des gardes nationales sur les frontières, lors de la séance du 8 juillet 1791[Lettre]pp.42-43
Lecture de la lettre de M. Chavanne, commandant de la garde nationale de Buillon, qui envoie un don patriotique pour l'entretien des gardes nationales sur les frontières, lors de la séance du 8 juillet 1791[Lettre]pp.42-43
Discussion concernant la réception des dons patriotiques et la caisse dans laquelle ils doivent être déposés, lors de la séance du 8 juillet 1791[Discussion]p.43
Discussion concernant la réception des dons patriotiques et la caisse dans laquelle ils doivent être déposés, lors de la séance du 8 juillet 1791[Discussion]p.43
Lecture de la prestation de serment des officiers du régiment Royal-Comtois, qui sont admis à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1791[Lettre]p.43
Lecture de la prestation de serment des officiers du régiment Royal-Comtois, qui sont admis à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1791[Lettre]p.43
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu et décret sur les secours provisoires à accorder aux hôpitaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 40-43.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
40
Dernière page
43
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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