50. Décret renvoyant une proposition tendant à faire graver un plan de Paris. (Rapporteur : Delacroix)
Table des matières
Motion de Delacroix, au nom du comité des domaines, demandant que la commission des revenus nationaux soit autorisée à faire graver un plan de Paris, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Motion de Delacroix, au nom du comité des domaines, demandant que la commission des revenus nationaux soit autorisée à faire graver un plan de Paris, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Renvoi au comité d'instruction publique, motivé par la motion de Tallien, de la proposition de Delacroix de faire graver, par le citoyen Verniquier, un plan de Paris, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.511
Renvoi au comité d'instruction publique, motivé par la motion de Tallien, de la proposition de Delacroix de faire graver, par le citoyen Verniquier, un plan de Paris, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.511
Infos
Référence bibliographique
50. Décret renvoyant une proposition tendant à faire graver un plan de Paris. (Rapporteur : Delacroix).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 511.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
511
Dernière page
511
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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