Table des matières
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des juges du tribunal séant à Saverne concernant le curé Bettenhoffen, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.76
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des juges du tribunal séant à Saverne concernant le curé Bettenhoffen, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.76
Intervention d'un membre, député du département du Tarn, concernant le renvoi aux comités de judicature et d'agriculture d'une motion sur une loi qui ne contraignît plus les habitants de la campagne et les artisans dans les villes, à recevoir des séquestrations, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.76
Intervention d'un membre, député du département du Tarn, concernant le renvoi aux comités de judicature et d'agriculture d'une motion sur une loi qui ne contraignît plus les habitants de la campagne et les artisans dans les villes, à recevoir des séquestrations, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.76
Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermontois relatif au décret du 24 décembre 1790 sur à la division de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermontois relatif au décret du 24 décembre 1790 sur à la division de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.76
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.76
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Réponse de M. le Président à la pétition de la municipalité de Paris au sujet d'une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.78
Réponse de M. le Président à la pétition de la municipalité de Paris au sujet d'une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.78
Discussion de la pétition de la municipalité de Paris concernant une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.78-79
Discussion de la pétition de la municipalité de Paris concernant une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.78-79
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.79-80
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.79-80
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.80
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.80
Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Rapport]pp.80-86
Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Rapport]pp.80-86
Motion sans suite de M. Goupil-Préfln du projet de décret sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Motion sans suite de M. Goupil-Préfln du projet de décret sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 75-87.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
75
Dernière page
87
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
