Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d'une vente de bois, lors de la séance du 11 mai 1790
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Lompré Claude Bénigne. Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d'une vente de bois, lors de la séance du 11 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 476.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
476
Dernière page
476
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le