Table des matières
Lecture du procès-verbal du 10 mai 1790, lors de la séance du 11 mai 1790[Déroulement des séances]p.476
Lecture du procès-verbal du 10 mai 1790, lors de la séance du 11 mai 1790[Déroulement des séances]p.476
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 11 mai 1790[Demande de congés]p.476
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 11 mai 1790[Demande de congés]p.476
Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d'une vente de bois, lors de la séance du 11 mai 1790[Décret]p.476
Décret autorisant la municipalité de Soing à toucher le prix d'une vente de bois, lors de la séance du 11 mai 1790[Décret]p.476
Rapport par M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Rapport]pp.476-477
Rapport par M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Rapport]pp.476-477
Discussion de l'article 7 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.478
Discussion de l'article 7 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.478
Discussion de l'article 8 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.479
Discussion de l'article 8 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.479
Renvoi au comité ecclésiastique des remarques de MM. Fréteau et Dupont de Nemours sur les particuliers ayant prêté aux communautés religieuses, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Renvoi aux comités]p.479
Renvoi au comité ecclésiastique des remarques de MM. Fréteau et Dupont de Nemours sur les particuliers ayant prêté aux communautés religieuses, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Renvoi aux comités]p.479
Discussion de l'article 9 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]pp.479-480
Discussion de l'article 9 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]pp.479-480
Adoption des articles 9 et 10 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]pp.480-481
Adoption des articles 9 et 10 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]pp.480-481
Discussion de l'article 11 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.481
Discussion de l'article 11 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.481
Adoption de l'article 11 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]p.481
Adoption de l'article 11 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]p.481
Discussion de l'article 12 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.481
Discussion de l'article 12 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.481
Adoption des articles 12, 13 et 14 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]pp.481-482
Adoption des articles 12, 13 et 14 du décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]pp.481-482
Projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.482
Projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.482
Discussion du projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.482
Discussion du projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Discussion]p.482
Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]p.482
Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin[Décret]p.482
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Discussion]pp.486-487
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Discussion]pp.486-487
Décret mandant le maire de Nîmes à la barre, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Décret]p.487
Décret mandant le maire de Nîmes à la barre, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Décret]p.487
Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Adresse de la commune et de la garde nationale d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.488-490
Adresse de la commune et de la garde nationale d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.488-490
Motion de M. Robespierre pour écrire à la ville d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.490
Motion de M. Robespierre pour écrire à la ville d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.490
Renvoi de l'adresse de la commune d'Arras au comité de constitution, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Renvoi aux comités]p.490
Renvoi de l'adresse de la commune d'Arras au comité de constitution, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Renvoi aux comités]p.490
Adresse des prêtres du district d'Orgelet, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.490-491
Adresse des prêtres du district d'Orgelet, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.490-491
Conclusion de la séance du 11 mai 1790[Déroulement des séances]p.491
Conclusion de la séance du 11 mai 1790[Déroulement des séances]p.491
Infos
Référence bibliographique
11 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 476-491.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
476
Dernière page
491
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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