Approbation d’un arrêté pris par Rovère et Poultier relativement aux murs, châteaux et forts d’Avignon
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Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, approuvant l'arrêté pris le 18 brumaire par les représentants du peuple relativement aux murs, châteaux et forts d'Avignon, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)[Décret]p.654
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, approuvant l'arrêté pris le 18 brumaire par les représentants du peuple relativement aux murs, châteaux et forts d'Avignon, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)[Décret]p.654
Infos
Référence bibliographique
Approbation d’un arrêté pris par Rovère et Poultier relativement aux murs, châteaux et forts d’Avignon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 654-655.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
654
Dernière page
655
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
