39. Les inculpations dirigées contre Dobsent étant reconnues fausses, la Convention le nomme président du Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Thuriot)
Table des matières
Rapport du représentant Thurion, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur la conduite du citoyen Dobsent, qui est donc proposé comme président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Rapport]p.481
Rapport du représentant Thurion, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur la conduite du citoyen Dobsent, qui est donc proposé comme président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Rapport]p.481
Discussion relative aux fausses accusations dirigées contre le citoyen Dobsent, ensuite nommé président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Discussion]p.481
Discussion relative aux fausses accusations dirigées contre le citoyen Dobsent, ensuite nommé président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Discussion]p.481
Motion, proposée par Goupilleau (de Fontenay), rayant le nom de Gribeauval de la liste des jurés, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.481
Motion, proposée par Goupilleau (de Fontenay), rayant le nom de Gribeauval de la liste des jurés, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.481
Infos
Référence bibliographique
39. Les inculpations dirigées contre Dobsent étant reconnues fausses, la Convention le nomme président du Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Thuriot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. p. 481.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
481
Dernière page
481
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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