35. La Convention renvoie à la commission des Poudres la lettre de l’agent national du district de Libreval, ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher), qui l’informe de la vente de biens d’émigrés, et de l’activité des ateliers de salpêtre
Table des matières
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de Libreval, ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher), qui informe de la vente de biens d’émigrés, et de l’activité des ateliers de salpêtre, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.18
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de Libreval, ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher), qui informe de la vente de biens d’émigrés, et de l’activité des ateliers de salpêtre, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.18
Infos
Référence bibliographique
35. La Convention renvoie à la commission des Poudres la lettre de l’agent national du district de Libreval, ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher), qui l’informe de la vente de biens d’émigrés, et de l’activité des ateliers de salpêtre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 18.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
18
Dernière page
18
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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