Table des matières
Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Rapport]pp.634-635
Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Rapport]pp.634-635
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]pp.635-636
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]pp.635-636
Adoption des articles 1et 2 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Adoption des articles 1et 2 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Discussion de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.636
Discussion de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.636
Adoption de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Adoption de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 634-636.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
634
Dernière page
636
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
