Table des matières
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 7 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.630-631
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 7 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.630-631
Réponse de M. le Président à la députation des employés de la régie générale des aides de la ci-devant province de Normandie, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.632
Réponse de M. le Président à la députation des employés de la régie générale des aides de la ci-devant province de Normandie, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.632
Adoption de l'article 5 du titre II du décret du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.632
Adoption de l'article 5 du titre II du décret du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.632
Adoption des articles 8 à 16 du titre II du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]pp.632-633
Adoption des articles 8 à 16 du titre II du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]pp.632-633
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.633
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.633
Ajournement du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.633
Ajournement du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.633
M. Tronchet, président, obligé de sortir de l’Assemblée, quitte le fauteuil, remplacé par M. Alexandre de Lameth, ex-président, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.633
M. Tronchet, président, obligé de sortir de l’Assemblée, quitte le fauteuil, remplacé par M. Alexandre de Lameth, ex-président, lors de la séance du 7 avril 1791[Déroulement des séances]p.633
Motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.633-634
Motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.633-634
Discussion de la motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.634
Discussion de la motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.634
Adoption d'un décret sur l'affaire pendante entre les sieurs Dupré-Saint-Maur et Picot-Dampierre, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.634
Adoption d'un décret sur l'affaire pendante entre les sieurs Dupré-Saint-Maur et Picot-Dampierre, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.634
Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Rapport]pp.634-635
Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Rapport]pp.634-635
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]pp.635-636
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]pp.635-636
Adoption des articles 1et 2 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Adoption des articles 1et 2 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Discussion de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.636
Discussion de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Discussion]p.636
Adoption de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Adoption de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791[Décret]p.636
Réponse de M. de Boufflers aux objections contre la loi du 7 janvier 1791 relative à la propriété des inventions et découvertes, en annexe de la séance du 7 avril 1791[Mémoire]pp.636-641
Réponse de M. de Boufflers aux objections contre la loi du 7 janvier 1791 relative à la propriété des inventions et découvertes, en annexe de la séance du 7 avril 1791[Mémoire]pp.636-641
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 630-644.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
630
Dernière page
644
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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