Lettre de M. Guignard signalant le refus de payement des droits de champart

Table des matières

Lettre de M. Guignard signalant le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790[Lettre]p.15

Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790[Discussion]p.15

Le Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne

Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790[Décret]p.15

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Référence bibliographique

Lettre de M. Guignard signalant le refus de payement des droits de champart. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 15.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:01