Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale. Discussion du projet de décret et adoption des articles 1, 2, 3
Table des matières
Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791[Rapport]pp.670-671
Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791[Rapport]pp.670-671
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791[Discussion]p.672
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791[Discussion]p.672
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale. Discussion du projet de décret et adoption des articles 1, 2, 3.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 669-672.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
669
Dernière page
672
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
