45. Décret validant les deux premiers tirages au sort effectués dans le canton d’Yvry (Eure) pour le complément de la cavalerie (Rapporteur : Guillemardet)
Table des matières
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du canton d'Yvry (Eure), concernant le tirage au sort des cavaliers qui a été effectué deux fois, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.260
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du canton d'Yvry (Eure), concernant le tirage au sort des cavaliers qui a été effectué deux fois, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.260
Résumé du rapport, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, sur la pétition présentée par le canton d'Yvry (Eure) qui demanda la validité des tirages au sort des cavaliers, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Rapport]p.260
Résumé du rapport, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, sur la pétition présentée par le canton d'Yvry (Eure) qui demanda la validité des tirages au sort des cavaliers, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Rapport]p.260
Décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, validant les deux premiers tirages au sort effectués dans le canton d'Yvry (Eure), pour le complément de la cavalerie, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Décret]p.260
Décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, validant les deux premiers tirages au sort effectués dans le canton d'Yvry (Eure), pour le complément de la cavalerie, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)[Décret]p.260
Infos
Référence bibliographique
45. Décret validant les deux premiers tirages au sort effectués dans le canton d’Yvry (Eure) pour le complément de la cavalerie (Rapporteur : Guillemardet).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 260.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
260
Dernière page
260
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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