44. Décret d’élargissement en faveur de dix cultivateurs de Rochefort, Puy-de-Dôme. (Rapporteur : Couthon)
Table des matières
Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyens, cultivateurs dans le département du Puy-de-Dôme, qui demandent leur mise en liberté, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Rapport]pp.244-245
Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyens, cultivateurs dans le département du Puy-de-Dôme, qui demandent leur mise en liberté, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Rapport]pp.244-245
Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs dans le Puy-de-Dôme, demandant leur libération, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.245
Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs dans le Puy-de-Dôme, demandant leur libération, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.245
Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs de Rochefort (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Décret]p.245
Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs de Rochefort (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)[Décret]p.245
Infos
Référence bibliographique
44. Décret d’élargissement en faveur de dix cultivateurs de Rochefort, Puy-de-Dôme. (Rapporteur : Couthon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 244-245.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
244
Dernière page
245
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
