Décrets : 1° sur l'emplacement du Trésor public ; 2° sur les dépenses variables ; 3° sur les comédiens
Table des matières
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi au comité d'imposition d'un décret relatif aux dépenses imprévues, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi au comité d'imposition d'un décret relatif aux dépenses imprévues, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Infos
Référence bibliographique
Décrets : 1° sur l'emplacement du Trésor public ; 2° sur les dépenses variables ; 3° sur les comédiens.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 694.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
694
Dernière page
694
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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