Table des matières
Ouverture de la séance du 11 septembre 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 septembre[Déroulement des séances]p.692
Ouverture de la séance du 11 septembre 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 septembre[Déroulement des séances]p.692
Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la lettre du maire de Paris, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.692-693
Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la lettre du maire de Paris, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.692-693
Renvois aux comités de finances et d'impositions réunis des représentations de M. Menu de Chomorceau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.693
Renvois aux comités de finances et d'impositions réunis des représentations de M. Menu de Chomorceau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.693
Discussion pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.693
Discussion pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.693
Décret pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.693
Décret pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.693
Décret concernant les sous-lieutenants de vaisseau de la marine, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.693
Décret concernant les sous-lieutenants de vaisseau de la marine, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.693
Décrets concernant la fixation de quelques sièges d'administration, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]pp.693-694
Décrets concernant la fixation de quelques sièges d'administration, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]pp.693-694
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.694
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi au comité d'imposition d'un décret relatif aux dépenses imprévues, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Renvoi au comité d'imposition d'un décret relatif aux dépenses imprévues, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.694
Lecture d'une lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discours et production des ministres]pp.694-695
Lecture d'une lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discours et production des ministres]pp.694-695
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.695Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790[Rapport]pp.696-702
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790[Rapport]pp.696-702
Pièces justificatives au rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790[État et compte]pp.706-712
Pièces justificatives au rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790[État et compte]pp.706-712
Discussion sur la vérification du Trésor et l'ouverture d'un crédit de 20 millions, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]pp.712-713Camus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGauthier des Orcières Antoine FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion sur la vérification du Trésor et l'ouverture d'un crédit de 20 millions, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]pp.712-713
Camus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGauthier des Orcières Antoine FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Conclusion de la séance du 11 septembre 1790 au matin pour la nomination d'un nouveau président et de trois secrétaires[Déroulement des séances]p.713
Conclusion de la séance du 11 septembre 1790 au matin pour la nomination d'un nouveau président et de trois secrétaires[Déroulement des séances]p.713
Renvoi au comité d'aliénation d'une adresse de Montpellier concernant l'acquisition de domaines nationaux, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.714
Renvoi au comité d'aliénation d'une adresse de Montpellier concernant l'acquisition de domaines nationaux, lors de la séance du 11 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.714
Lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 11 septembre 1790[Lettre]pp.714-715
Lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 11 septembre 1790[Lettre]pp.714-715
Réponse du président à l'école gratuite de dessin, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.715
Réponse du président à l'école gratuite de dessin, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.715
Réponse du Président à l'adresse du département de Seine-et-Marne sur la chasse, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.716
Réponse du Président à l'adresse du département de Seine-et-Marne sur la chasse, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.716
Discussion suite à l'adresse du département de Seine-et-Marne demandant que la chasse du roi soit bornée à la forêt de Fontainebleau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.716
Discussion suite à l'adresse du département de Seine-et-Marne demandant que la chasse du roi soit bornée à la forêt de Fontainebleau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Discussion]p.716
Demande de congés de M. d'Ambly, lors de la séance du 11 septembre 1790[Demande de congés]p.716
Demande de congés de M. d'Ambly, lors de la séance du 11 septembre 1790[Demande de congés]p.716
Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du comité des recherches sur l'arrestation du sieur Trouard[Déroulement des séances]p.716
Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du comité des recherches sur l'arrestation du sieur Trouard[Déroulement des séances]p.716
Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation du sieur Trouard de Riolles, lors de la séance du 11 septembre 1790[Rapport]pp.716-717
Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation du sieur Trouard de Riolles, lors de la séance du 11 septembre 1790[Rapport]pp.716-717
Incident de séance : interruption du rapport sur l'arrestation du sieur Trouard par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.717
Incident de séance : interruption du rapport sur l'arrestation du sieur Trouard par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 11 septembre 1790[Déroulement des séances]p.717
Décret du comité des recherches concernant l'arrestation du sieur Trouard, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.717
Décret du comité des recherches concernant l'arrestation du sieur Trouard, lors de la séance du 11 septembre 1790[Décret]p.717
Nomination du nouveau président et des trois secrétaires, lors de la séance du 11 septembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.717
Nomination du nouveau président et des trois secrétaires, lors de la séance du 11 septembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.717
Infos
Référence bibliographique
11 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 692-717.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
692
Dernière page
717
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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