Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat
Table des matières
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat, lors de la séance du 15 septembre 1791[Décret]pp.673-674
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat, lors de la séance du 15 septembre 1791[Décret]pp.673-674
Motion rappelant l'importance du rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 15 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.674
Motion rappelant l'importance du rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 15 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.674
Levée de la séance du 15 septembre 1791 du matin[Déroulement des séances]p.674
Levée de la séance du 15 septembre 1791 du matin[Déroulement des séances]p.674
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 673-674.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
673
Dernière page
674
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
