31. La Convention renvoie à ses comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale l’adresse de la société de Pontarlier (Doubs) qui propose un programme en 5 points contre le modérantisme, le royalisme, le fanatisme, qui s’efforcent de tourner à leur profit la chute des triumvirs. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 171.