Pièces annexes

Table des matières

I. Annexes au n° 2. Hymnes composés par le citoyen Pastoretpp.264-265

Hymne à la Raison composé par Pastoret et Bonnet, de Montauban, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.264

Ode composée par Pastoret et Bonnet, de Montauban, pour l'inauguration des bustes de Brutus, Le Peletier et Marat, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.264-265

II. Annexe au n° 58. Procès-verbal d’élection des députés de Saint Dominguepp.265-266

Procès-verbal d'élection des députés de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.265-266

III. Citoyen Mandement. Demande des précisions sur les donations entre vifs faites par les épouxp.266

Pétition du citoyen Mandement-Destontins, de Meuret, demandant des précisions sur les donations entre vifs faites par les époux, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.266

Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Mandement demandant des précisions sur les donations entre vifs faites par les époux, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Renvoi aux comités]p.266

IV. Tableau des effets déposés dans les magasins de Toursp.266

Tableau des effets déposés dans les magasins militaires de Tours, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[État et compte]p.266

V. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieurp.267

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 15 pluviôse an II, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[État et compte]p.267

Jules-François Paré

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 264-267.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

264

Dernière page

267

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16