59. La Convention décrète l’impression et l’ajournement du rapport et du projet de décret fait par le représentant Grégoire sur les arts et métiers
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Rapport et projet de décret présentés par Grégoire, au nom des comités d'Agriculture et des arts, et d'Instruction publique, sur les arts et métiers, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)[Rapport]pp.148-153
Rapport et projet de décret présentés par Grégoire, au nom des comités d'Agriculture et des arts, et d'Instruction publique, sur les arts et métiers, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)[Rapport]pp.148-153
Infos
Référence bibliographique
59. La Convention décrète l’impression et l’ajournement du rapport et du projet de décret fait par le représentant Grégoire sur les arts et métiers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 147-153.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
147
Dernière page
153
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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