32. La Convention, sur le rapport de Saint-Martin au nom de son comité des Secours publics, décrète a) des secours versés au citoyen Jean-Baptiste Bonbergue, jardinier, demeurant à Favemey, district de Vesoul (Haute-Saône), dont la femme vient d’accoucher de trois enfants ; b) des secours et indemnités pour la citoyenne Supplis, veuve du citoyen Desruelles, pour l’aider à retourner avec ses enfants à son lieu de domicile
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
32. La Convention, sur le rapport de Saint-Martin au nom de son comité des Secours publics, décrète a) des secours versés au citoyen Jean-Baptiste Bonbergue, jardinier, demeurant à Favemey, district de Vesoul (Haute-Saône), dont la femme vient d’accoucher de trois enfants ; b) des secours et indemnités pour la citoyenne Supplis, veuve du citoyen Desruelles, pour l’aider à retourner avec ses enfants à son lieu de domicile.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 364.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
364
Dernière page
364
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