75. Décret renvoyant la pétition d’Etienne Jacques Coquereau détenu à Landrecies aux représentants près l’Armée du Nord (Motion de Dubois-du-Bais)
Table des matières
Renvoi aux représentants Richard et Choudieu, en mission près l'armée du Rhin, de la pétition du citoyen Coquereau détenu à Landrecies, présentée par Dubois Dubais, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]p.575
Renvoi aux représentants Richard et Choudieu, en mission près l'armée du Rhin, de la pétition du citoyen Coquereau détenu à Landrecies, présentée par Dubois Dubais, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]p.575
Infos
Référence bibliographique
75. Décret renvoyant la pétition d’Etienne Jacques Coquereau détenu à Landrecies aux représentants près l’Armée du Nord (Motion de Dubois-du-Bais).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 575.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
575
Dernière page
575
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le