55. Représentant Calon. Projet de décret relatif aux uniformes des troupes de la République

Table des matières

Discussion sur le projet de décret de Calon, fait au nom du comité de la guerre, relatif aux uniformes des troupes, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Discussion]p.584

Etienne-Nicolas de CalonAntoine Dubois de Bellegarde

Motions de Maribon-Montaut et David demandant le renvoi au comité de salut public du projet de décret, présenté par Calon sur les uniformes des troupes, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.585

Renvoi au comité de salut public du projet de décret présenté par Calon sur les uniformes des troupes et ajournement de la discussion, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.585

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Référence bibliographique

55. Représentant Calon. Projet de décret relatif aux uniformes des troupes de la République. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 584-585.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

584

Dernière page

585

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18