Résumé de l'adresse de la société populaire de Jaujac (Ardèche) qui demande que les frais de translation du district de Joyeuse soient à la charge des responsables, en annexe de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de l'adresse de la société populaire de Jaujac (Ardèche) qui demande que les frais de translation du district de Joyeuse soient à la charge des responsables, en annexe de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 335.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
335
Dernière page
335
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le