Table des matières
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, proposant d'annuler une adjudication faite au département du Loir-et-Cher, lors de la séance du 24 février 1791[Rapport]p.488
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, proposant d'annuler une adjudication faite au département du Loir-et-Cher, lors de la séance du 24 février 1791[Rapport]p.488
Décret annulant une adjudication faite au directoire de Loir-et-Cher, lors de la séance du 24 février 1791[Décret]pp.488-489
Décret annulant une adjudication faite au directoire de Loir-et-Cher, lors de la séance du 24 février 1791[Décret]pp.488-489
Infos
Référence bibliographique
Décret annulant une adjudication faite au directoire de Loir-et-Cher.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 488-489.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
488
Dernière page
489
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
