Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au citoyen Brehon, blessé en Belgique et en Vendée, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au citoyen Brehon, blessé en Belgique et en Vendée, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 628.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
628
Dernière page
628
Typologie documentaire
Décret
Modifié le