Table des matières
Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.613-616
Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Rapport]pp.613-616
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.616-618Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791[Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.618
Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.618
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 613-618.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
613
Dernière page
618
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
