64. Décret confirmant l’arrestation de Hérault de Séchelles et Simond (Rapport de Saint-Just)

Table des matières

Discussion concernant la lecture d'une lettre du représentant Simond, arrêté par ordre du comité de salut public, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Discussion]p.594

Philipp Jakob Rühl

Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Simond, arrêté par le comité de salut public, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.594

Rapport, présenté par Saint-Just au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur les motifs qui ont déterminé ces comités à mettre en état d'arrestation les députés Hérault de Séchelle et Simond, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Rapport]p.595

Décret confirmant l'arrestation de Simond et de Hérault de Séchelles, prévenus de complicité dans la conspiration, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Décret]p.595

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Référence bibliographique

64. Décret confirmant l’arrestation de Hérault de Séchelles et Simond (Rapport de Saint-Just). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 594-595.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

594

Dernière page

595

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18