Décret, proposé par Ducos au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dutaillis, chassé de Rome parce que républicain, une somme de 1800 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pierre Roger Ducos. Décret, proposé par Ducos au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dutaillis, chassé de Rome parce que républicain, une somme de 1800 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 416-417.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
416
Dernière page
417
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le