Décret, proposé par Ducos au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dutaillis, chassé de Rome parce que républicain, une somme de 1800 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Ducos au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dutaillis, chassé de Rome parce que républicain, une somme de 1800 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 416-417.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
416
Dernière page
417
Typologie documentaire
Décret
Modifié le