Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), sur la remise de l’argenterie des églises de son district, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), sur la remise de l’argenterie des églises de son district, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 74.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
74
Dernière page
74
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le