32. Représentant Bouret. Appointements du citoyen Simon, commis du Comité des secours publics. Décret sur le paiement des secrétaires des représentants (Motion de Thuriot)
Table des matières
Lettre de Bouret, représentant en mission dans les départements de la Manche et du Calvados, relative à la cessation des appointements du citoyen Simon, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.336
Lettre de Bouret, représentant en mission dans les départements de la Manche et du Calvados, relative à la cessation des appointements du citoyen Simon, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.336
Décret, sur la motion de Thuriot, relatif au paiement des secrétaires des représentants en mission, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Décret]pp.336-337
Décret, sur la motion de Thuriot, relatif au paiement des secrétaires des représentants en mission, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Décret]pp.336-337
Infos
Référence bibliographique
32. Représentant Bouret. Appointements du citoyen Simon, commis du Comité des secours publics. Décret sur le paiement des secrétaires des représentants (Motion de Thuriot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 336-337.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
336
Dernière page
337
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
